Marque enregistrée - Marque en vigueur

Orfélins
Orfélins, Association

Numéro de dépôt :
4363500
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2027
Orfélins de Orfélins

Présentation de la marque Orfélins

Déposée le 23 mai 2017 par la société Orfélins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Orfélins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la société Orfélins domicilié(e) 82 avenue Jean Lolive - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 505 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bouillard Céline domicilié(e) 82 avenue Jean Lolive - 93500 - PANTIN - France.

La marque Orfélins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orfélins arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.


Orfélins, Association - 82 avenue Jean Lolive - 93500 - PANTIN - France - SIREN 508505922


Mme Bouillard Céline - 82 avenue Jean Lolive - 93500 - PANTIN - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Services de sauvetage d'animaux domestiques ; services de sauvetage d'animaux [transport] ; transport d'animaux de compagnie ;

Pensions pour animaux domestiques ; services de garde d'animaux domestiques à la journée ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services concernant les soins des animaux de compagnie ; services de soins de santé pour animaux ; soins des animaux de compagnie ; stérilisation d'animaux ;

Garde d'animaux de compagnie à domicile ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services d'adoption d'animaux ; services d'aide à la localisation d'animaux domestiques égarés ; services d'investigations sur les sévices aux animaux ; services de protection des animaux.