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Marques déposées par l'association loi 1901 Orfée
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Association Orfée Saving Dogs & Cats' Lives
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Association Orfée Saving Dogs & Cats' Lives
Association Orfée

Numéro de dépôt :
4482766
Date de dépôt :
14/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2028
Association Orfée Saving Dogs & Cats\' Lives de Orfée

Présentation de la marque Association Orfée Saving Dogs & Cats' Lives

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2018 par l'association loi 1901 Orfée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Association Orfée Saving Dogs & Cats' Lives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 Orfée domicilié(e) La Petite Frémondière - 49120 - NEUVY EN MAUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Orfée, Madame Isabelle ESCANDE domicilié(e) La Petite Frémondière - 49120 - NEUVY EN MAUGES - France.

La marque Association Orfée Saving Dogs & Cats' Lives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association Orfée Saving Dogs & Cats' Lives arrivera à expiration en date du 14 septembre 2028.


Association Orfée - La Petite Frémondière - 49120 - NEUVY EN MAUGES - France


Association Orfée, Madame Isabelle ESCANDE - La Petite Frémondière - 49120 - NEUVY EN MAUGES - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Animaux vivants.