Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORFALIS
Numéro de dépôt :
1020163
Date de dépôt :
01/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon
Présentation de la marque ORFALIS
Déposée le 1 juin 1977 par ORFALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « ORFALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ORFALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ORFALIS est expirée depuis le 1 juin 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003