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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORFA
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ATELIERS MICHELE P.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATELIERS MICHELE P.
ORFA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1624886
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2020
ATELIERS MICHELE P. de ORFA

Présentation de la marque ATELIERS MICHELE P.

Déposée le 31 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ORFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATELIERS MICHELE P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORFA domicilié(e) Les Grands Bois 5 Allée Pastourelle - 26120 - MONTELIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 720 906 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque ATELIERS MICHELE P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATELIERS MICHELE P. est expirée depuis le 31 octobre 2020.


ORFA, Société anonyme à conseil d'administration - Les Grands Bois 5 Allée Pastourelle - 26120 - MONTELIER - France - SIREN 313720906


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2000 n°2183032 - Publication au BOPI 2000-09-29

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2010 n°2451843 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-28

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques