Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@D HOC POUR LES OPCA
OREX société anonyme à conseil de surveillance et directoire

Numéro de dépôt :
3280606
Date de dépôt :
18/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2014
@D HOC POUR LES OPCA de OREX à conseil de surveillance et directoire

Présentation de la marque @D HOC POUR LES OPCA

Déposée le 18 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) OREX à conseil de surveillance et directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « @D HOC POUR LES OPCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OREX à conseil de surveillance et directoire domicilié(e) 47, rue des Petites-Écuries,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 638 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OREX SA Jean-Paul GAUTIER domicilié(e) 47, rue des Petites-Écuries,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque @D HOC POUR LES OPCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @D HOC POUR LES OPCA est expirée depuis le 18 mars 2014.

OREX à conseil de surveillance et directoire a également déposé les autres marques suivantes : @D HOC AGL , @d hoc Intégral , IDOINE , @d hoc Fongecif , @d hoc caducée


OREX société anonyme à conseil de surveillance et directoire - 47, rue des Petites-Écuries,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 326638160


OREX SA Jean-Paul GAUTIER - 47, rue des Petites-Écuries,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Gestion de fichiers informatiques, services de saisie et de traitement de données, conseil en gestion informatique. Exploitation ou compilation de données mathématiques ou statistiques. Aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, comptabilité. Etablissement de déclarations fiscales. Etudes de marché. Recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central. Télécommunications. Services de transmission d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services de messageries électroniques par réseaux Internet, Intranet, Extranet. Echange de données informatisé. Entreposage électronique de données. Enseignement en informatique, enseignement par correspondance. Enseignement, formation. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques, éducation, formation pratique. Assistance applicative des utilisateurs. Formation d'utilisateurs. Formation de formateurs. Monitorat. Elaboration, conception et développement de logiciels et progiciels. Mise à jour de logiciels et progiciels. Installation de logiciels et progiciels. Maintenance de logiciels et progiciels. Maintenance applicative. Location de logiciels et progiciels informatiques. Conseils en matière d'ordinateurs. Location d'ordinateurs. Conseils techniques informatiques. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Reconstitution de bases de données. Orientation professionnelle. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Ingénierie informatique. Architecture informatique. Travaux d'ingénieurs. Services d'ingénieurs qui se chargent d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports. Analyse pour l'implantation d'ordinateurs. Contrôle de qualité. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Installation de données informatiques. Logiciel et progiciel de gestion des OPCA – Organisme Paritaire Collecteur Agréé. Logiciel et progiciel de gestion de dossiers de formation. Logiciel et progiciel de gestion des actions collectives. Logiciel et progiciel de gestion des engagements globaux. Logiciel et progiciel de gestion de cursus de formation. Logiciel et progiciel de gestion des contributions obligatoires, légales, réglementaires, conventionnelles, facultatives, volontaires versées à l'OPCA. Logiciel et progiciel de gestion de la collecte pour compte de tiers. Logiciel et progiciel de gestion de la collecte et de la répartition de la taxe d'apprentissage. Logiciel et progiciel de gestion de l'offre de formation. Logiciel et progiciel de gestion des organismes de formation, des catalogues de formation, des stages de formation, des sessions de formation. Edition de restitutions, comptes-rendus, statistiques, enquêtes réglementaires et rapport. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, progiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.