Marque expirée - Marque en non vigueur

@d hoc caducée
OREX société anonyme à conseil de surveillance et directoire

Numéro de dépôt :
3506584
Date de dépôt :
14/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2017
@d hoc caducée de OREX à conseil de surveillance et directoire

Présentation de la marque @d hoc caducée

Déposée le 14 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) OREX à conseil de surveillance et directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « @d hoc caducée »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OREX à conseil de surveillance et directoire domicilié(e) 11, rue des Petites-Écuries,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 638 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OREX SA Jean-Paul GAUTIER domicilié(e) 11, rue des Petites – Écuries,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @d hoc caducée est expirée depuis le 14 juin 2017.

OREX à conseil de surveillance et directoire a également déposé les autres marques suivantes : @D HOC AGL , @d hoc Intégral , IDOINE , @d hoc Fongecif , @D HOC POUR LES OPCA


OREX société anonyme à conseil de surveillance et directoire - 11, rue des Petites-Écuries,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 326638160


OREX SA Jean-Paul GAUTIER - 11, rue des Petites – Écuries,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, progiciels.

Gestion de fichiers informatiques, services de saisie et de traitement de données, conseil en gestion informatique. Gestion administrative de projets. Exploitation ou compilation de données mathématiques ou statistiques. Aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, comptabilité. Etablissement de déclarations fiscales. Etudes de marché. Recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central. Travaux de bureau permettant l'émission de documents justificatifs. Gestion de fichiers informatiques de la validation des acquis de l'expérience et des certificats de qualification professionnelle.

Télécommunications. Services de transmission d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services de messageries électroniques par réseaux Internet, Intranet, Extranet. Echange de données informatisé.

Enseignement en informatique, enseignement par correspondance. Enseignement, formation. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques, éducation, formation pratique. Assistance applicative des utilisateurs. Formation d'utilisateurs. Formation de formateurs. Monitorat.

Élaboration, conception et développement de logiciels et progiciels. Mise à jour de logiciels et progiciels. Installation de logiciels et progiciels. Maintenance de logiciels et progiciels. Maintenance applicative de logiciels et progiciels. Location de logiciels et progiciels informatiques. Conseils en matière d'ordinateurs. Location d'ordinateurs. Conseils techniques informatiques. Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Reconstitution de bases de données. Orientation professionnelle. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Ingénierie informatique. Architecture informatique. Travaux d'ingénieurs. Services d'ingénieurs qui se chargent d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports. Analyse pour l'implantation d'ordinateurs. Contrôle de qualité. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Installation et reprise de données informatiques. Logiciel et progiciel de gestion des OPCA – Organisme Paritaire Collecteur Agréé. Logiciel et progiciel de gestion de dossiers de formation. Logiciel et progiciel de gestion des actions collectives. Logiciel et progiciel de gestion d'engagements globaux. Logiciel et progiciel de gestion de cursus de formation. Logiciel et progiciel de gestion de la collecte. Logiciel et progiciel de gestion de la collecte par Internet. Logiciel et progiciel de gestion des contributions obligatoires, légales, réglementaires, conventionnelles, facultatives, volontaires versées à l'OPCA. Logiciel et progiciel de gestion de la collecte pour compte de tiers. Logiciel et progiciel de gestion de la collecte et de la répartition de la taxe d'apprentissage. Logiciel et progiciel de gestion de l'offre de formation. Logiciel et progiciel de gestion des organismes de formation, des catalogues de formation, des stages de formation, des sessions de formation. Logiciel et progiciel de gestion du contrat et des périodes de professionnalisation. Logiciel et progiciel de gestion du droit individuel à la formation. Logiciel et progiciel de gestion du passeport formation. Logiciel et progiciel de gestion des engagements. Interfaces comptables. Interfaces Web. Conversion d'états, courriers et documents d'un support physique vers un support électronique. Edition de restitutions, comptes-rendus, statistiques, enquêtes réglementaires et rapports. Interfaces (informatiques) et gestion de fichiers informatiques pour les observatoires des métiers et des qualifications.