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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORES
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CADRE-AFRIQUE.FR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADRE-AFRIQUE.FR
ORES, SAS

Numéro de dépôt :
4096453
Date de dépôt :
06/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2024
CADRE-AFRIQUE.FR de ORES

Présentation de la marque CADRE-AFRIQUE.FR

Déposée par voie électronique le 6 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CADRE-AFRIQUE.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORES domicilié(e) Hameau le Bars - 04210 - Valensole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORES, M. Didier Gix domicilié(e) Hameau le Bars - 04210 - Valensole - France.

La marque CADRE-AFRIQUE.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADRE-AFRIQUE.FR est expirée depuis le 6 juin 2024.

ORES a également déposé les autres marques suivantes : ORES , La vie ensemble


ORES, SAS - Hameau le Bars - 04210 - Valensole - France


ORES, M. Didier Gix - Hameau le Bars - 04210 - Valensole - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

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