Marque expirée - Marque en non vigueur

OREPA Prévoyance
OREPA Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par les dispositions du titre III du livre IX du code de la Sécurité sociale

Numéro de dépôt :
3649385
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2019
OREPA Prévoyance de OREPA Prévoyance

Présentation de la marque OREPA Prévoyance

Déposée le 7 mai 2009 par la société OREPA Prévoyance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OREPA Prévoyance »

Le déposant est la société OREPA Prévoyance domicilié(e) 174 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 498 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nadine MICEK, D&O domicilié(e) 1-13 rue Denise Buisson - 93491 - MONTREUIL SOUS BOIS CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OREPA Prévoyance est expirée depuis le 7 mai 2019.


OREPA Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par les dispositions du titre III du livre IX du code de la Sécurité sociale - 174 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France - SIREN 397498783


Nadine MICEK, D&O - 1-13 rue Denise Buisson - 93491 - MONTREUIL SOUS BOIS CEDEX - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, prospectus, brochures…

Publicité, …

Caisses de prévoyance …

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, services de messagerie électronique, …

Distribution de journaux, …

Formation, …

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, …

Maisons de retraite pour personnes âgées, …

Services médicaux, …

Services juridiques.