Marque enregistrée - Marque en non vigueur
XAVIER LOUIS
Numéro de dépôt :
1378753
Date de dépôt :
24/04/1986
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
24/04/1996
Présentation de la marque XAVIER LOUIS
Déposée le 24 avril 1986 par monsieur ORENGO PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « XAVIER LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque XAVIER LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XAVIER LOUIS est expirée depuis le 24 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15