Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUSTIC
Numéro de dépôt :
947750
Date de dépôt :
16/02/1976
Lieu de dépôt :
Antibes
Présentation de la marque RUSTIC
Déposée le 16 février 1976 par monsieur Orengo (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Antibes), la marque française « RUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RUSTIC est expirée depuis le 16 février 1986.
Orengo (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503