Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RUCHERS DU MERCANTOUR
ORENGO Francis

Numéro de dépôt :
1705380
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/1998
LES RUCHERS DU MERCANTOUR de ORENGO Francis

Présentation de la marque LES RUCHERS DU MERCANTOUR

Déposée le 2 décembre 1988 par ORENGO Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RUCHERS DU MERCANTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORENGO Francis, domicilié(e) 36, Rue Pasteur, 06540 BREIL SUR ROYA - France.

La marque LES RUCHERS DU MERCANTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705380.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUCHERS DU MERCANTOUR est expirée depuis le 2 décembre 1998.


ORENGO Francis - 36, Rue Pasteur, 06540 BREIL SUR ROYA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Produits de la ruche (miel, pollen, gelée Royale, propolis, cire) - Produits de la ruche transformés en confiseries et pâtisseries

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.