Déposée le 2 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ORELIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RAYFLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORELIS domicilié(e) 25 Quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE, FRANCE (dossier no 2143003) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 255 783 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN Rhône-Poulenc domicilié(e) (dossier no 2143003) - France.
La marque RAYFLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORELIS (Société Anonyme) - 25 Quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE, FRANCE (dossier no 2143003) - France - SIREN 342255783
C. GELAIN Rhône-Poulenc - (dossier no 2143003) - France
Renouvellement sans limitation le 22 avril 1999 n°2143003 - Publication au BOPI 1999-04-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Inscription le 27 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464581 - Publication au BOPI 2007-11-27
Inscription le 8 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261617 - Publication au BOPI 1998-09-08
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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