Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORELIS
/
CARBOSEP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARBOSEP
ORELIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1542168
Date de dépôt :
19/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque CARBOSEP

Déposée le 19 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ORELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBOSEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORELIS domicilié(e) 25, Quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE, FRANCE (dossier no 2147427) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 255 783 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC DIRECTION MARQUES domicilié(e) (dossier no 2147427) - France.

La marque CARBOSEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARBOSEP est expirée depuis le 19 juillet 2009.

ORELIS a également déposé les autres marques suivantes : RAYFLOW , FLOSEP , TECHSEP , KERASEP DIAMOND , IRIS


ORELIS (Société Anonyme) - 25, Quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE, FRANCE (dossier no 2147427) - France - SIREN 342255783


C. GELAIN RHONE-POULENC DIRECTION MARQUES - (dossier no 2147427) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 1999 n°2147427 - Publication au BOPI 1999-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 27 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464581 - Publication au BOPI 2007-11-27

Inscription le 8 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261617 - Publication au BOPI 1998-09-08

Equipements de filtration pour installations industrielles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.