ORELIS ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1643673
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2021
Présentation de la marque PERSEP
Déposée le 8 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORELIS ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PERSEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORELIS ENVIRONNEMENT domicilié(e) 382 Avenue du Moulinas la Resclause - 30340 - SALINDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 120 940 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque PERSEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORELIS ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - 382 Avenue du Moulinas la Resclause - 30340 - SALINDRES - France - SIREN 504120940
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Inscription le 8 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261617 - Publication au BOPI 1998-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Inscription le 27 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464581 - Publication au BOPI 2007-11-27
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2189644 - Publication au BOPI 2001-01-11
Inscription le 29 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508966 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-29
Inscription le 21 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526159 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2011 n°2460701 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-21
Inscription le 14 mars 2011 - Changement d'adresse n°545164 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Equipements de filtration pour installations industrielles.Appareils pour analyses non à usage médical. Equipements de filtration pour installations industrielles
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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