Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHROMAL
SARL ORELEC

Numéro de dépôt :
93495779
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2003

Présentation de la marque CHROMAL

Déposée le 2 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHROMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORELEC domicilié(e) ZONE ARTISANALE, 49370 BECON LES GRANITS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 185 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROSSAIS JEROME - France.

La marque CHROMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHROMAL est expirée depuis le 2 décembre 2003.

ORELEC a également déposé les autres marques suivantes : EUROGOLD


SARL ORELEC - ZONE ARTISANALE, 49370 BECON LES GRANITS - France - SIREN 378185318


TROSSAIS JEROME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Produit chimique destiné aux traitements des métaux par électrodéposition de chrome métallique Services, et mise en uvre de déposition électrochimique de chrome destiné à la réparation de gros matériels et outillages chez l'industriel

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.