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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OREILLER CREATION
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Pomme d'amour
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pomme d'amour
OREILLER CREATION SARL

Numéro de dépôt :
3306563
Date de dépôt :
02/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/08/2014
Pomme d\'amour de OREILLER CREATION

Présentation de la marque Pomme d'amour

Déposée le 2 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OREILLER CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Pomme d'amour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OREILLER CREATION domicilié(e) RD 999, LE CASTELLET BAS,30610 SAUVE - 30610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 595 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LESPOIX Yvon domicilié(e) RD 999, LE CASTELLET BAS,30610 SAUVE - 30610 - France.

La marque Pomme d'amour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pomme d'amour est expirée depuis le 2 août 2014.

OREILLER CREATION a également déposé les autres marques suivantes : OREILLER


OREILLER CREATION SARL - RD 999, LE CASTELLET BAS,30610 SAUVE - 30610 - France - SIREN 452595598


Mr LESPOIX Yvon - RD 999, LE CASTELLET BAS,30610 SAUVE - 30610 - France


Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422806 - Publication au BOPI 2005-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Vêtements prêt à porter, femmes, avec ses compléments : – écharpes. – chapeau. – ceintures. – sous vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.