Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OREILLER
OREILLER CREATION Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1282789
Date de dépôt :
28/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2014

Présentation de la marque OREILLER

Déposée le 28 août 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OREILLER CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OREILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OREILLER CREATION domicilié(e) Chemin Départemental 999 SAUVE (dossier no 2266507) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM domicilié(e) 172 Bd Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2266507) - 75011 - France.

La marque OREILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OREILLER est expirée depuis le 28 août 2014.

OREILLER CREATION a également déposé les autres marques suivantes : Pomme d'amour


OREILLER CREATION Société à responsabilité limitée - Chemin Départemental 999 SAUVE (dossier no 2266507) - France


VANDER-HEYM - 172 Bd Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2266507) - 75011 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Renouvellement sans limitation n°2034826 - Publication au BOPI 1994-34

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2004 n°2266507 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°401346 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 29 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55061 - Publication au BOPI 1991-07-29

Inscription - Renonciation partielle n°10839 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°41896 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°10839 - Publication au BOPI

Vetements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.