Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OREGRAM
OREGRAM société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3116827
Date de dépôt :
14/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2011

Présentation de la marque OREGRAM

Déposée le 14 août 2001 par la Société Anonyme (SA) OREGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OREGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OREGRAM domicilié(e) 14, rue des Dunes, 62520 LE TOUQUET PARIS PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque OREGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OREGRAM est expirée depuis le 14 août 2011.


OREGRAM société anonyme à conseil d'administration - 14, rue des Dunes, 62520 LE TOUQUET PARIS PLAGE - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, circuits intégrés, circuits imprimés, circuits hybrides et micro-composants, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoire, cartes à microprocesseurs, appareils et instruments électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données, équipement de cryptage et de décryptage, supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, logiciels, terminaux d'accès à un réseau mondial ou local d'ordinateurs, terminaux de télématique, de bureautique. Affaires financières et bancaires ; assurances ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; informations financières ; constitution de fonds ; investissement de capitaux ; opérations financières ; opérations monétaires ; transactions financières ; constitutions de fonds ; placement de fonds. Etudes de projets techniques, recherche technique, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, programmation pour ordinateurs, création de logiciels informatiques, consultations techniques en matière d'ordinateurs, développement et création de programmes informatiques, programmation pour ordinateurs ; consultations techniques en matière de technologie de l'information et de matériels de télécommunication ; recherche scientifique et industrielle, travaux d'ingénieurs, essais de matériaux, travaux de laboratoires, expertises (travaux d'ingénieurs), location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, concession de licences de propriété intellectuelle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.