Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASCAL-2
Numéro de dépôt :
1511098
Date de dépôt :
02/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1998
Présentation de la marque PASCAL-2
Déposée le 2 février 1988 par la société OREGON SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASCAL-2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASCAL-2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL-2 est expirée depuis le 2 février 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28