OREGE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de dépôt :
3997173
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2023
Présentation de la marque SOFHYS
Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) OREGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOFHYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OREGE domicilié(e) 1 RUE PIERRE VAUDENAY - 78350 - JOUY EN JOSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 301 079 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENECH domicilié(e) 146-150 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque SOFHYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFHYS est expirée depuis le 11 avril 2023.
OREGE a également déposé les autres marques suivantes : SLG , FLOSEP , OREGE
OREGE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 1 RUE PIERRE VAUDENAY - 78350 - JOUY EN JOSAS - France - SIREN 479301079
CABINET BENECH - 146-150 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Préparations physico-chimiques et produits chimiques pour le traitement, l'épuration, la purification, la désinfection, la décontamination, la dépollution des eaux, des effluents industriels, vinicoles ou agricoles, des boues, des sols et des nappes ;
Appareils, dispositifs et installations, (fixes ou mobiles) de traitement, d'épuration, de purification, de désinfection, de décontamination, de dépollution des eaux, des effluents industriels, vinicoles ou agricoles, des boues, des sols et des nappes ; appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) d'épuration et de décantation des eaux en particulier par des procédés d'oxydation avancée ;
Services de construction, de mise en service, de réparation et de maintenance d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) de traitement, d'épuration, de purification, de désinfection, de décontamination, de dépollution des eaux des effluents industriels, vinicoles ou agricoles, des boues, des sols et des nappes ; services de construction, de mise en service, de réparation et de maintenance d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la déshydratation et la dépollution des boues et des sols ;
Services de traitement, d'épuration, de purification, de désinfection, de décontamination, de dépollution des eaux, des effluents industriels, vinicoles ou agricoles, des boues, des sols et des nappes ; services de déshydratation et la dépollution des boues et des sols ;
Expertises d'ingénieurs, à savoir conception, calculs et dimensionnements des installations dans le domaine de traitement, d'épuration, de purification, de désinfection, de décontamination, de dépollution des eaux usées, des effluents industriels, vinicoles ou agricoles, des boues, des sols et des nappes, de déshydratation des boues et des sols ; Etude de projets techniques ; expertises ingénierie, conseils dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents en général.
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