Déposée le 1 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) OREG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OREG domicilié(e) Z.I. des Barillettes, 73230 SAINT ALBAN LEYSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 959 813 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.
La marque ORFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OREG société anonyme - Z.I. des Barillettes, 73230 SAINT ALBAN LEYSSE - France - SIREN 319959813
Cabinet PONCET - France
Inscription le 3 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266160 - Publication au BOPI 1998-11-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; tuyauteries métalliques, vannes métalliques (autres que parties de machines), vannes métalliques de canalisation, clapets en métal pour conduites d'eau.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs; clapets et vannes pour l'industrie et les machines.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; vannes et clapets de conduites d'eau non en métal et non en matières plastiques, vannes et clapets pour la construction.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau,jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; vannes et clapets de conduites de fluides en matières plastiques; vannes à papillon en matières plastiques, vannes en matières plastiques à opercule coulissant, vannes murales en matières plastiques, clapets anti-retour en matières plastiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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