Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OREG
/
ORCLIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCLIM
OREG société anonyme

Numéro de dépôt :
93491527
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque ORCLIM

Déposée le 4 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) OREG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORCLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OREG domicilié(e) Z.I. des Barillettes, 73230 SAINT ALBAIN LEYSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 959 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque ORCLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCLIM est expirée depuis le 4 novembre 2003.

OREG a également déposé les autres marques suivantes : OREG , URANIE , SILAX , OGERYS , OREG , ORFLON , HEMARIS , TYRIA


OREG société anonyme - Z.I. des Barillettes, 73230 SAINT ALBAIN LEYSSE - France - SIREN 319959813


Cabinet PONCET - France


Inscription le 3 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266160 - Publication au BOPI 1998-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; tuyauteries métalliques, vannes métalliques (autres que parties de machines), vannes métalliques de canalisation, clapets en métal pour conduites d'eau.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; robinets autres que les robinets de tonneaux et les parties de machines ou de moteurs, robinets de canalisation, appareils et accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de fluides

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.