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Marques déposées par OREFICE NICOLAS MICKAEL
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MISSION RUSEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MISSION RUSEE
OREFICE NICOLAS MICKAEL

Numéro de dépôt :
3567930
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2018
MISSION RUSEE de OREFICE NICOLAS MICKAEL

Présentation de la marque MISSION RUSEE

Déposée le 8 avril 2008 par OREFICE NICOLAS MICKAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISSION RUSEE »

Le déposant est OREFICE NICOLAS MICKAEL domicilié(e) 26 RUE BOURDIGNON,94100 SAINT-MAUR DES FOSSES - 94100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OREFICE NICOLAS MICKAEL domicilié(e) 26 RUE BOURDIGNON,94100 SAINT-MAUR DES FOSSES - 94100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSION RUSEE est expirée depuis le 8 avril 2018.


OREFICE NICOLAS MICKAEL - 26 RUE BOURDIGNON,94100 SAINT-MAUR DES FOSSES - 94100 - France


OREFICE NICOLAS MICKAEL - 26 RUE BOURDIGNON,94100 SAINT-MAUR DES FOSSES - 94100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).