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Marques déposées par l'association loi 1901 ORÉE
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FRIVEP (Filière de Réemploi/ Recyclage Industrielle des Vêtements Professionnels)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRIVEP (Filière de Réemploi/ Recyclage Industrielle des Vêtements Professionnels)
Association ORÉE

Numéro de dépôt :
4434322
Date de dépôt :
06/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2028
FRIVEP (Filière de Réemploi/ Recyclage Industrielle des Vêtements Professionnels) de ORÉE

Présentation de la marque FRIVEP (Filière de Réemploi/ Recyclage Industrielle des Vêtements Professionnels)

Déposée par voie électronique le 6 mars 2018 par l'association loi 1901 ORÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRIVEP (Filière de Réemploi/ Recyclage Industrielle des Vêtements Professionnels) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 ORÉE domicilié(e) 42 RUE DU FAUBOURG POISSONNIÈRE - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association ORÉE, Madame Camille Saint Jean domicilié(e) 42 RUE DU FAUBOURG POISSONNIÈRE - 75010 - Paris - France.

La marque FRIVEP (Filière de Réemploi/ Recyclage Industrielle des Vêtements Professionnels) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIVEP (Filière de Réemploi/ Recyclage Industrielle des Vêtements Professionnels) arrivera à expiration en date du 6 mars 2028.

ORÉE a également déposé les autres marques suivantes : OREE REFERENTIEL ELIPSE , OREE


Association ORÉE - 42 RUE DU FAUBOURG POISSONNIÈRE - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Association ORÉE, Madame Camille Saint Jean - 42 RUE DU FAUBOURG POISSONNIÈRE - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;

Fils à usage textile ;

Tissus à usage textile ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.