Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOCARTES ZONE D'ACTIVITES
Association Orée (association à but non lucratif inscrite au Tribunal d'Instance de Starsbourg)
ENGEL Heinz-Werner
VALLES Jean-François

Numéro de dépôt :
3196973
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2012
ECOCARTES ZONE D\'ACTIVITES de Orée (association à but non lucratif inscrite au Tribunal d\'Instance de Starsbourg

Présentation de la marque ECOCARTES ZONE D'ACTIVITES

Déposée le 27 novembre 2002 par l'association loi 1901 Orée (association à but non lucratif inscrite au Tribunal d'Instance de Starsbourg, ENGEL Heinz-Werner, VALLES Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOCARTES ZONE D'ACTIVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Les déposants sont l'association loi 1901 Orée (association à but non lucratif inscrite au Tribunal d'Instance de Starsbourg domicilié(e) 42, rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France, ENGEL Heinz-Werner domicilié(e) 35, rue Van Elewyk, 1050 BRUXELLES,Belgique - Belgique, VALLES Jean-François domicilié(e) 11, rue Picard,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Orée M. Pierre SALCIO domicilié(e) 42, rue du faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque ECOCARTES ZONE D'ACTIVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCARTES ZONE D'ACTIVITES est expirée depuis le 27 novembre 2012.

Orée (association à but non lucratif inscrite au Tribunal d'Instance de Starsbourg a également déposé les autres marques suivantes : ECOCARTES PARC D'ACTIVITES


Association Orée (association à but non lucratif inscrite au Tribunal d'Instance de Starsbourg) - 42, rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France

ENGEL Heinz-Werner - 35, rue Van Elewyk, 1050 BRUXELLES,Belgique - Belgique

VALLES Jean-François - 11, rue Picard,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 3


Association Orée M. Pierre SALCIO - 42, rue du faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Services d'aides administrative à la gestion à la gestion environnementale des entreprises, des collectivités, des gestionnaires de zones d'activités et des organismes en général. Services de conseils et d'assistance dans le domaine de la protection de l'environnement ; service de sensibilisation et d'information à la protection de l'environnement ; services de conseils, d'élaboration, de conception, de développement et de mise en oeuvre de programmes informatiques en matière de management environnemental ; études de projets techniques en environnement notamment sur le thème des zones d'activités ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de formation et d'éducation dans le domaine de l'environnement, notamment en terme de management environnemental des zones d'activités ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès sur le management environnemental ; organisation d'expositions ; publication électronique de livres, documents techniques et périodiques en ligne ; Micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.