Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENTE-PRIVEE LE PASS
OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4033265
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/09/2023
VENTE-PRIVEE LE PASS de OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION

Présentation de la marque VENTE-PRIVEE LE PASS

Déposée le 18 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VENTE-PRIVEE LE PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION domicilié(e) 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 779 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque VENTE-PRIVEE LE PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033265.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTE-PRIVEE LE PASS est expirée depuis le 18 septembre 2023.

OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LE PASS , MARQUES EXPRESS , LES STUDIOS DE LA PLAINE , STUDIO DE LA PLAINE , DCF DIGITAL COMMERCE FACTORY , MARQUES EXPRESS


OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée - 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 433779667


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Logiciels et applications informatiques pour appareils mobiles (notamment, téléphones, smartphones et tablettes) permettant notamment de recevoir et de consulter des offres commerciales lorsque l'on se trouve à proximité des commerçants participants, ainsi que des informations sur des commerçants ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables.

Publicité (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, lettres d'informations, e-mails, offres promotionnelles, cartes de fidélité, bons à valoir sur l'achat de produits ou de services) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériels, d'espaces, de temps et de supports publicitaires ; courrier publicitaire (y compris électronique) ; publication de textes publicitaires ; organisation de concours dans un but publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; promotion des produits et des services de tiers par la mise à disposition d'une application (logiciel) permettant notamment de recevoir et de consulter sur son téléphone des offres commerciales lorsque l'on se trouve à proximité des commerçants participants, ainsi que des informations sur des commerçants ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; organisation de programmes d'animation des ventes (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; développement, mise en oeuvre, organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services d'information commerciale par le biais de bases de données informatiques téléchargeables ou accessibles en ligne ; gestion (saisie) de données et service de saisie d'informations nominatives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion administrative de fichiers informatiques (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion et mise à disposition de bases de données informatiques accessibles en ligne ; gestion des affaires commerciales ; recherches de marchés ; études de marchés ; prévisions et analyses économiques ; travaux statistiques ; sondages, enquêtes et analyses d'opinions (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de marketing ; recueil, analyse et diffusion du comportement et de l'opinion des participants à des programmes de promotion des ventes, de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ; rassemblement, recherche, analyse, interprétation et organisation de données concernant les caractéristiques, le comportement et les préférences des consommateurs ou d'un public ciblé, afin de favoriser, de commercialiser et de promouvoir des produits ou des services ; compilation et fourniture de données, d'informations statistiques, d'informations commerciales et d'informations économiques ; gestion de la relation client (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; expertises en affaires, notamment en matière de commerce, de programmes de promotion des ventes, ainsi que de programmes de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de recherches commerciales ; conseils, informations et renseignements d'affaires, notamment en matière d'obtention pour le compte de tiers de remises sur le prix d'achat de produits ou de services et de promotions commerciales ; administration commerciale, y compris l'administration commerciale de programmes de promotion des ventes, ainsi que de programmes de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle.

Services financiers permettant à la clientèle de recevoir des primes et des réductions, notamment sous la forme d'avoirs monétaires ou d'avantages en nature (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; émission de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs).

Services de télécommunications (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; transmission et diffusion d'offres promotionnelles, d'annuaires de commerçants, d'informations concernant des commerçants, d'offres d'emploi, de données, de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, de films, de musiques, de textes et de logiciels, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet), y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs ; communication en ligne d'informations statistiques et commerciales ; services de messagerie électronique ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de fourniture d'accès à des bases de données.

Courtage en matière de voyages, de tourisme et de transport (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs).

Mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), notamment d'offres promotionnelles, d'annuaires de commerçants, d'informations sur des commerçants, d'offres d'emploi, de données, de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, de films, de musiques, de textes et de logiciels ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs).

Programmation pour ordinateurs (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance et location de logiciels informatiques (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; hébergement de contenus numériques en ligne (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de stockage électronique de données ; reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que la conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; numérisation de documents (scanning).

Courtage en matière de réservation de chambres d'hôtels (pour voyageurs), de logements temporaires, de pensions et de tables auprès de restaurants ; services de conseils et d'informations (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie, de l'hébergement temporaire et de la restauration.