Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DCF DIGITAL COMMERCE FACTORY
OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3817486
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
DCF DIGITAL COMMERCE FACTORY de OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION

Présentation de la marque DCF DIGITAL COMMERCE FACTORY

Déposée le 24 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DCF DIGITAL COMMERCE FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION domicilié(e) 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 779 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque DCF DIGITAL COMMERCE FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817486.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DCF DIGITAL COMMERCE FACTORY est expirée depuis le 24 mars 2021.

OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LE PASS , MARQUES EXPRESS , LES STUDIOS DE LA PLAINE , VENTE-PRIVEE LE PASS , STUDIO DE LA PLAINE , MARQUES EXPRESS


OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée - 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 433779667


CABINET DEGRET - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; écrans (photographie) ; écrans de projection ; écrans vidéo ; moniteurs (matériel) ; appareils de radio, y compris pour véhicules ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de télévision ; magnétoscopes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs (informatique) ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; agendas électroniques ; traducteurs électroniques de poche ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; batteries électriques ; piles électriques ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes de débit et de crédit (magnétiques ou à puces) ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire à microprocesseur ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de Cédéroms ; bons d'achat (électroniques) ; bons promotionnels (électroniques) ; chèques-cadeaux (électroniques) de paiement ; cartes-cadeaux (électroniques) de paiement ; bons-cadeaux (électroniques) ; bons de réduction (électroniques) ; bons (électroniques) à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons (électroniques) destinés à être échangés contre des produits ou des services ; codes promotionnels téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial ; cartes promotionnelles (électroniques) ; cartes de fidélité (électroniques) ; cartes d'abonnement (électroniques) ; billets (tickets) électroniques ; données téléchargeables sur supports électroniques (tels que téléphones mobiles, tablettes tactiles, ordinateurs, télévisions, agendas électroniques), à savoir, notamment, logos, sonneries, jeux, messages vocaux, photographies, dépêches, images fixes et/ou animées, films, vidéos, sons, chansons, musiques, textes, programmes multimédias ; publications électroniques (téléchargeables) ; catalogues électroniques (téléchargeables) ; livres, livrets, journaux, magazines, revues, périodiques, notes, bulletins, lettres d'information, manuels, albums, brochures, prospectus et guides électroniques (téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ; films cinématographiques impressionnés ; dessins animés ; appareils de projection de diapositives ; diapositives ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; baladeurs ; casques à écouteurs ; talkies-walkies ; appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; haut-parleurs et boîtiers de haut-parleurs ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; télécopieurs ; tubes lumineux pour la publicité ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; appareils électriques pour le démaquillage ; fers à repasser électriques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; combinaisons, costumes, gants et masques de plongée ; pince nez ; lanternes magiques ; automates à musique à prépaiement ; lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures (châsses) de lunettes ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ; visières anti-éblouissantes.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages ; tubes en carton ; catalogues ; livres, livrets, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes, bulletins et lettres d'information ; publications ; manuels ; albums ; brochures ; imprimés ; prospectus ; guides ; bons d'achat ; bons promotionnels ; chèques-cadeaux de paiement ; cartes-cadeaux de paiement ; bons-cadeaux ; bons de réduction ; bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; codes promotionnels ; cartes promotionnelles ; cartes de fidélité ; cartes d'abonnement ; billets (tickets) ; cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; photographies ; affiches, y compris les affiches publicitaires ; porte-affiches en papier et en carton ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; maquettes d'architecture ; plans ; almanachs, éphémérides, calendriers, agendas ; marques pour livres ; reliures et articles pour reliures ; étoffes pour reliures ; articles de papeterie ; blocs de papier ; carnets, bloc-notes, cahiers, répertoires, feuilles, fiches, enveloppes, dossiers et classeurs (papeterie) ; coffrets pour la papeterie ; chemises pour documents ; carte ; cartes de visite ; cartes de voeux ; cartes de souhaits ; cartes postales ; faire-parts ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; fournitures pour le dessin ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; blocs à dessin ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; compas ; règles ; punaises ; matériel pour les artistes ; aquarelles ; dessins ; images ; gravures ; planches (gravures) ; photogravures ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art lithographiés ; chromolithographies ; figurines et statuettes en papier mâché ; objets d'art gravés ; pochoirs ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; portraits ; porte-mines ; boîtes de peintures ; pinceaux ; tampons encreurs ; écriteaux en papier ou en carton ; corbeilles à courrier ; coupe-papiers ; appuie-mains ; presse-papiers ; serre-livres ; pinces notes ; sous-mains ; essuie-mains en papier ; tapis de table en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres et manuels ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, boîtes et feuilles pour l'emballage, en papier, en carton ou en matières plastiques ; papiers, cartons et plastiques d'emballage ; emballages et enveloppes pour colis et pour bouteilles en carton ou en papier ; colis en carton ou en plastique ; caractères d'imprimerie ; clichés ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; timbres à cacheter ; appareils à étiqueter ; linge de table en papier ; cache-pots en papier ; dessous de carafe en papier ; dessous de chopes à bières ; ronds de table en papier ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en carton ou en papier ; étiquettes non en tissu ; timbres-poste ; cornets ; cartons à chapeaux (boîtes) ; décalcomanies ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; patrons pour la confection de vêtements.

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseil et consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; publication de textes publicitaires ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; relations publiques ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; conseils et informations en matière d'organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services d'affichage ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et d'offres de services relevant des domaines des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, du soin, de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage (à l'exception du matériel agricole), du bricolage, de l'outillage, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, de l'automobile et de l'immobilier, permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; conseil et assistance en matière de regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et d'offres de services relevant des domaines des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, du soin, de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage (à l'exception du matériel agricole), du bricolage, de l'outillage, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, de l'automobile et de l'immobilier, permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; services de vente au détail, notamment sur un site Web marchand, de produits et de services relevant des domaines des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, du soin, de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage (à l'exception du matériel agricole), du bricolage, de l'outillage, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, de l'automobile et de l'immobilier ; conseil et assistance en matière de services de vente au détail, notamment sur un site Web marchand, de produits et de services relevant des domaines des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, du soin, de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage (à l'exception du matériel agricole), du bricolage, de l'outillage, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, de l'automobile et de l'immobilier ; gestion administrative de primes promotionnelles ; conseil et information en matière de gestion administrative de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; conseil et information en matière d'organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires destinées à encourager, fidéliser et développer la clientèle et le personnel ; développement, mise en oeuvre, organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions ; conseil et information en matière de développement, de mise en oeuvre, d'organisation et de conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions ; gestion de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement (gestion des affaires commerciales) ; informations d'affaires relatives à l'obtention pour le compte de tiers de remises sur le prix d'achat de produits et de promotions commerciales ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; décoration de vitrines ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de programmes audiovisuels et de programmes multimédias ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services de revues de presse ; gestion de fichiers informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion et mise à disposition de bases de données informatiques accessibles en ligne ; gestion des affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; gestion de la relation client ; informations d'affaires ; traitement administratif de commandes d'achats ; études de marché ; prévisions économiques ; établissement d'informations statistiques ; travaux statistiques ; sondages d'opinion ; recherches de marché ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et en direction des affaires ; expertises en affaires et notamment en matière de commerce électronique ; conseil à caractère commercial en matière de commerce électronique ; assistance commerciale en matière de commerce électronique ; investigations et recherches pour affaires ; administration commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration commerciale de contrats d'affiliation ; conseils et consultations pour la direction des affaires ; services de secrétariat ; reproduction de documents ; comptabilité ; facturation ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; direction professionnelle des affaires artistiques ; direction professionnelle de mannequins, de modèles, de célébrités, d'artistes de spectacles, de comédiens et d'acteurs ; services d'agence de mannequins, de modèles, d'acteurs et d'artistes, à savoir services de sélection, de recrutement et de placement de mannequins, de modèles, d'acteurs et d'artistes ; gestion de la carrière individuelle de mannequins, de modèles, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; négociation de contrats pour le compte de mannequins, de modèles, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de photocopieurs ; location de distributeurs automatiques ; location de machines à écrire.

Affaires financières, monétaires et immobilières ; analyses et consultations financières, bancaires, immobilières et monétaires ; informations, estimations et transactions en matière financière, monétaire et immobilière ; conseils et consultations professionnelles en matière financière, monétaire, immobilière et bancaire ; services de financement ; constitution, placement, gérance et transfert électronique de fonds ; constitution et investissement de capitaux ; prêts ; cote et courtage en bourse ; informations, consultations, transactions et estimations en matière immobilière ; gérance de biens immobiliers et d'immeubles (y compris les immeubles en copropriété) ; location de biens immobiliers ; location de bureaux (immobilier) ; location de salles et d'appartements ; assurances ; informations et consultations en matière d'assurances ; estimations et expertises fiscales ; conseil et information en matière de paiement dans le cadre du commerce électronique ; services de paiement en matière de commerce électronique ; opérations financières ; services de compensation financière et de règlements financiers ; transactions financières ; services financiers consistant à fidéliser la clientèle en lui permettant de recevoir des primes sous la forme d'avoirs monétaires ou d'avantages en nature ; services financiers consistant à fidéliser la clientèle en lui permettant de recevoir des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit ; services financiers permettant à la clientèle de recevoir des primes et des réductions, notamment sous la forme d'avoirs monétaires ou d'avantages en nature ; services financiers permettant à la clientèle de recevoir des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit ; parrainage financier ; émission de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; émission de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; émission de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité et de cartes d'abonnement ; émission de bons de valeurs ; agences de crédit ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; émission de cartes de crédit ; émission de chèques de voyage ; parrainage financier ; estimation d'objets d'art.

Services de télécommunications ; informations et conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques ; agences de presse et d'information ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par ordinateur ; services de communication et de transmission de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias assistées par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat et de vente par correspondance ; transmission et diffusion de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; réception, traitement et re-routage d'appels téléphoniques et de courriers électroniques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; fourniture de forums de discussions sur l'Internet ; services de messagerie par ordinateur ; services de messagerie instantanée par ordinateur ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; services de messagerie vocale ; services téléphoniques ; services de centres d'appels téléphoniques ; services de transfert d'appels, de renvoi d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; radiotéléphonie mobile ; communication par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de télécopieurs et de téléphones.

Transport ; transport par air, terre et mer ; information et conseil en matière de transport ; entreposage de marchandises ; information et conseil en matière d'entreposage de marchandises ; location d'entrepôts ; location de conteneurs d'entreposage ; stockage ; dépôt de marchandises ; emballage de produits ; emmagasinage ; transport de personnes et de marchandises ; emballage, entreposage et livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; information et conseil en matière de livraison de marchandises commandées par correspondance ; organisation de voyages, d'excursions et de croisières ; agences de tourisme et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; déménagement de mobilier ; affrètement ; conditionnement de produits ; exploitation de transbordeurs ; déchargement et renflouage de navires ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; livraison de colis ; information et conseil en matière de livraison de colis ; distribution du courrier ; location d'automobiles, de bateaux, de fauteuils roulants et de chevaux ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou de leur gardiennage ; dépôt et entreposage d'habits ; garage de véhicules ; réservation de places pour le tourisme, le transport et le voyage ; location de garages ; location de places de stationnement ; distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; information et conseil en matière d'entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Traitement de matériaux ; développement de pellicules photographiques ; tirage de photographies ; retouche de photographies ; reproduction de photographies, d'épreuves photographiques et de pellicules photographiques ; traitement des films cinématographiques ; imprimerie ; services d'impression de dessins ; traitement du papier ; reliure de livres et de documents ; impression de travaux publicitaires ; conservation des aliments et des boissons ; gravure.

Education ; formation, y compris la formation aux techniques de l'Internet ; formation en matière d'utilisation de sites Internet, d'utilisation de matériel informatique, de traitement de données ; formation dans les domaines du commerce électronique, de la production audiovisuelle, de la logistique, du marketing et de la gestion du service clients ; stages de formation par le biais de l'Internet ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet ; académies (éducation) ; institutions d'enseignement ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; exploitation d'installations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, d'imprimés, de prospectus, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; prêt de livres ; services de divertissement ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services d'organisation, de production et de représentation de spectacles ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour les spectacles ; services d'orchestres ; organisation de manifestations théâtrales, musicales, cinématographiques et de variétés ; services de discothèques ; organisation de bals ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; montage de bandes-annonces, de programmes audiovisuels, radiophoniques et de télévision ; production de films et de bandes vidéo ; production et location de bandes annonces, d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services d'imagerie numérique ; studios vidéo ; studios de cinéma ; exploitation de salles de cinéma ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et photographiques et de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; enregistrement (filmage) et montage de films et de bandes vidéo ; photographie ; location de studios de photographie ; location de matériel photographique ; location de décors de studios de photographie et de studios de cinéma ; services de composition musicale ; production et édition musicales et audiovisuelles ; création, enregistrement, production et location d'oeuvres audiovisuelles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de concours de beauté ; organisation de concours de mannequins ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; agences de modèles pour artistes ; services d'agence de mannequins, à savoir services de formation de mannequins ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipements pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; organisation de loteries ; exploitation de salles de jeux ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de reporters ; reportages photographiques ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; services de publications électroniques de livres, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, de prospectus, de notes, de bulletins et de lettres d'information (non téléchargeables) en ligne et de contenus éditoriaux de sites Internet ; services de mise à disposition sur un réseau informatique de données électroniques non téléchargeables consistant notamment en des logos, des sonneries, des jeux, des messages vocaux, des photographies, des dépêches, des images fixes et/ou animées, des films, des vidéos, des sons, des chansons, des musiques, des textes, des programmes multimédias ; planification de réceptions (divertissement) ; parcs d'attractions ; jardins d'attractions ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de piscine (divertissement) ; services de musées (présentation, expositions) ; services de traduction ; services de bibliothèques itinérantes.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de dessinateurs d'art graphique ; architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; stylisme (esthétique industrielle) ; services d'authentification d'oeuvres d'art ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; dessin industriel ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; création, mise en ligne, maintenance et entretien de sites Web pour des tiers ; conseils techniques relatifs à la création, à la mise en ligne, à la maintenance et à l'utilisation de sites Internet ; conseils techniques dans le domaine du commerce électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de contenus numériques en ligne ; service d'indexation et de référencement de sites Internet ; ingénierie en informatique ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels ; recherche et développement de systèmes de cryptage et de décryptage de télécommunications ; conseil et consultation dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et de l'Internet ; programmation pour ordinateurs ; création de programmes multimédia ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception), mise à jour, installation et location de logiciels informatiques ; conseils techniques en matière de logiciels informatiques, de télécommunications et de communications électroniques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; location d'ordinateurs et de serveurs Web ; reconstitution de bases de données ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que la conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de protection contre les virus informatiques et les intrusions de tiers au sein d'ordinateurs ou de réseaux informatiques ; conseil en matière de sécurité informatique ; location de matériel informatique ; location de logiciels informatiques ; services d'assistance technique en matière informatique ; services d'assistance technique en matière de commerce électronique ; services d'infogérance ayant pour but la prise en charge totale ou partielle du système d'information du client, à savoir maintenance de logiciels et de progiciels, mise à disposition de matériels informatiques (serveurs, postes de travail, imprimantes, onduleurs), de logiciels et de progiciels, services d'assistance aux utilisateurs (conseils techniques en informatique), services de sauvegarde de données ; services de téléchargement de données numériques consistant notamment en des logos, des sonneries, des jeux, des messages vocaux, des photographies, des dépêches, des images fixes et/ou animées, des films, des vidéos, des sons, des chansons, des musiques, des textes, des programmes multimédias ; services de téléchargement d'applications numériques sur supports électroniques (tels que téléphones mobiles, tablettes tactiles, ordinateurs, télévisions, agendas électroniques) consistant notamment en des logos, des sonneries, des jeux, des messages vocaux, des photographies, des dépêches, des images fixes et/ou animées, des données, des films, des vidéos, des sons, des chansons, des musiques, des textes, des programmes multimédias ; services de téléchargement de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; contrôle de qualité ; recherches en cosmétologie ; services de recherches et d'études en matière d'éducation, de pratiques éducationnelles et de tests.

Services juridiques ; concession de licences de propriété intellectuelle, de contrats de franchise et de contrats d'affiliation ; concession de licences de logiciels (services juridiques) ; gérance de droits d'auteur ; recherche, réservation, enregistrement, administration, renouvellement et surveillance de noms de domaine (services juridiques) ; conseils et informations en matière de recherche, de choix, de réservation, d'administration, de renouvellement et de surveillance de noms de domaine ; réservation et enregistrement de mots-clés sur l'Internet ; conseils et informations en matière de réservation et d'enregistrement de mots-clés sur l'Internet ; services de sécurité pour la protection des biens (à l'exception de leur transport) ; protection des biens, notamment dans les domaines de l'informatique et des réseaux de télécommunication ; consultation en matière de sécurité, notamment dans les domaines de l'informatique et des réseaux de télécommunication ; recherches légales ; services de recherches documentaires, techniques, commerciales et juridiques ; arbitrage ; médiation ; services de veille technologique, veille concurrentielle et intelligence économique ; retour des objets trouvés.