Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M
ORECLA S.A. société de droit suisse

Numéro de dépôt :
95581925
Date de dépôt :
25/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2015

Présentation de la marque M

Déposée le 25 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) ORECLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORECLA domicilié(e) BRILLANCOURT,SUISSE (dossier no 2292725) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2292725) - 75340 - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M est expirée depuis le 25 juillet 2015.

ORECLA a également déposé les autres marques suivantes : RED SKI , RED ADVENTURE , RED SKI , RED ADVENTURE , RED AND WHITE TEAM , RED MUSIC


ORECLA S.A. société de droit suisse - BRILLANCOURT,SUISSE (dossier no 2292725) - Suisse


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2292725) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Inscription le 28 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431105 - Publication au BOPI 2006-03-28

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2005 n°2292725 - Publication au BOPI 2005-07-07

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Tickets de jeu; produits de l'imprimerie en relation avec les jeux et les compétitions.Divertissement; activités sportives et culturelles; évènements musicaux; organisation de jeux et de compétitions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.