Déposée le 6 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) ORECLA (société suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUMMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-28 du 11 juillet 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORECLA (société suisse domicilié(e) Chemin de Brillancourt 4, 1006 LAUSANNE SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque SUMMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 28 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431105 - Publication au BOPI 2006-03-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28
Vêtements (habillement) à l'exception des ceintures; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. Divertissement, activités sportives et culturelles
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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