Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORECA domicilié(e) Parc d'activités - 83870 - SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 045 794 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.
La marque ORECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORECA, SAS - Parc d'activités - 83870 - SIGNES - France - SIREN 302045794
CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Extincteurs. Vêtements de protection pour pilotes automobiles, à savoir : casques, lunettes, combinaisons, gants. Triangles de signalisation, gilets de protection. Housses de protection pour casques de pilotes automobiles. Casques à écouteurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; appareils de navigation par satellite pour véhicules ; smartphones ; écrans de visualisation pour véhicules ;
Véhicules automobiles. Parties constitutives de véhicules automobiles, à savoir : volants, arceaux de sécurité, embrayages, échappements, sièges de véhicules, ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, radiateurs ; maîtres cylindre de freins, commandes de freins, pédales, repose-pieds ;
Sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de sport ;
Vêtements, à savoir : bottes et bottines, gants (habillement), casquettes ; sous-vêtements ;
Services de publicité et de marketing ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques. Vente au détail et en ligne des produits suivants : extincteurs ; vêtements de protection pour pilotes automobiles, à savoir : casques, lunettes, combinaisons, gants , triangles de signalisation , gilets de protection , housses de protection pour casques de pilotes automobiles ; casques à écouteurs , appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images , appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) , appareils de navigation par satellite pour véhicules , smartphones , écrans de visualisation pour véhicules , sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de sport, vêtements, à savoir : bottes et bottines, gants (habillement), casquettes , sous-vêtements ; véhicules automobiles , parties constitutives de véhicules automobiles, à savoir : volants, arceaux de sécurité, embrayages, échappements, sièges de véhicules, ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, radiateurs , maîtres cylindre de freins, commandes de freins, pédales et repose-pieds ;
Services de réparation de véhicules ; services de mise au point technique de véhicules automobiles de compétition pour en augmenter les performances ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Services de transport ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ; organisation de voyages. Assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ;
Formation de pilotes automobiles ; organisation de compétitions sportives et automobiles. Organisation et conduite de conférences, de congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de manifestations sportives. Publication électronique de lettres d'information, de comptes-rendus, de conférences ou de débats, de guides. Production de films sur bandes vidéo ;
Ingénierie dans le domaine de l'automobile ; recherches technologiques, scientifiques ; contrôle technique de véhicules ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; création et entretien de sites web pour des tiers ; location de serveurs web ; hébergement de sites informatiques ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites web ; conception d'illustrations graphiques, de vidéos destinées à être utilisées sur des sites web.
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