Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GT TOUR CHAMPIONNAT DE FRANCE DES CIRCUITS FFSA
ORECA, SAS

Numéro de dépôt :
3801142
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2021
GT TOUR CHAMPIONNAT DE FRANCE DES CIRCUITS FFSA de ORECA

Présentation de la marque GT TOUR CHAMPIONNAT DE FRANCE DES CIRCUITS FFSA

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GT TOUR CHAMPIONNAT DE FRANCE DES CIRCUITS FFSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORECA domicilié(e) Parc d'activités 83870 SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 045 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincare 75016 PARIS - France.

La marque GT TOUR CHAMPIONNAT DE FRANCE DES CIRCUITS FFSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801142.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GT TOUR CHAMPIONNAT DE FRANCE DES CIRCUITS FFSA est expirée depuis le 27 janvier 2021.

ORECA a également déposé les autres marques suivantes : ORECA , H PRO'RACER , TURN ONE , IN.DRIVE FORMATION SECURITE INNOVATION , RIDER SELECTION


ORECA, SAS - Parc d'activités 83870 SIGNES - France - SIREN 302045794


Cabinet A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincare 75016 PARIS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 19 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558195 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Etudes de marché. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Parrainage publicitaire. ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de rallyes, de courses dans le domaine des sports mécaniques. Formation et perfectionnement de pilotes. Ecoles de pilotage de voitures de course. Education en matière de sécurité routière. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.