Déposée le 24 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) OREC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
la marque française « ORTHOMARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OREC domicilié(e) 8, allée du Canal, 64600 ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 312 717 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. OREC - France.
La marque ORTHOMARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. OREC - 8, allée du Canal, 64600 ANGLET - France - SIREN 342312717
S.A. OREC - France
Inscription le 25 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294038 - Publication au BOPI 2000-01-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicde, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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