Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTODISC
OREBRO PAPPERSBRUK AB - Société de Droit Suédois - P.O. Box 926 - S-701 30 OREBRO (SUEDE).

Numéro de dépôt :
1290934
Date de dépôt :
23/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/1994

Présentation de la marque HORTODISC

Déposée le 23 novembre 1984 par la société étrangère OREBRO PAPPERSBRUK AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORTODISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère OREBRO PAPPERSBRUK AB - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque HORTODISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTODISC est expirée depuis le 23 novembre 1994.


OREBRO PAPPERSBRUK AB - Société de Droit Suédois - P.O. Box 926 - S-701 30 OREBRO (SUEDE). - Suède


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Produits chimiques destinés à l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture;engrais naturels et artificiels, additifs pour la croissance des plantes et autres végétaux;milieux de culture pour plantes et graines sous forme de plaques, nappes ou à l'état finement divisé.Articles de papier et de carton imprégnés de pesticides destinés à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Articles en papier et en carton destinés à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture, et notamment articles en papier et/ou en carton pour la mise en terre de petits arbres et autres plantes destinés à les protéger de la mauvaise herbe et des pesticides et permettant par ailleurs la rétention d'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.