Marque expirée - Marque en non vigueur

MAMUTUELLE
Oréade – Mutuelle des Landes Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3451372
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2016
MAMUTUELLE de Oréade – Mutuelle des Landes Mutuelle régie par le code de la mutualité

Présentation de la marque MAMUTUELLE

Déposée le 13 septembre 2006 par Oréade – Mutuelle des Landes Mutuelle régie par le code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAMUTUELLE »

Le déposant est Oréade – Mutuelle des Landes Mutuelle régie par le code de la mutualité domicilié(e) 15 Quai du Dr Calabet,47000 AGEN - 47000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oréade – Mutuelle des Landes SERVICE COMMUNICATION Melle SABRINA BROCART domicilié(e) 15 Quai du Dr Calabet,47000 AGEN - 47000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAMUTUELLE est expirée depuis le 13 septembre 2016.


Oréade – Mutuelle des Landes Mutuelle régie par le code de la mutualité - 15 Quai du Dr Calabet,47000 AGEN - 47000 - France


Oréade – Mutuelle des Landes SERVICE COMMUNICATION Melle SABRINA BROCART - 15 Quai du Dr Calabet,47000 AGEN - 47000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Inscription le 17 décembre 2007 - Rejet partiel n°465765 - Publication au BOPI 2007-12-17

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 8 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537527 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.