ORDRE TEMPLIER DE LA VIGNE ET DE L'OLIVIER Association Loi 1901 déclarée à la sous-préfecture de Béziers sous le numéro 0341013006
Numéro de dépôt :
3300228
Date de dépôt :
23/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2014
Présentation de la marque Ordre Templier de la Vigne et de l'Olivier
Déposée le 23 juin 2004 par l'association loi 1901 ORDRE TEMPLIER DE LA VIGNE ET DE L'OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ordre Templier de la Vigne et de l'Olivier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 ORDRE TEMPLIER DE LA VIGNE ET DE L'OLIVIER domicilié(e) Siège : Château-Abbaye de Cassan,34320 ROUJAN - 34320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique LEBEL Chez SERCIB France domicilié(e) Immeuble le Crystal, 6 rue Hélène Boucher,78280 GUYANCOURT - 78280 - France.
La marque Ordre Templier de la Vigne et de l'Olivier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORDRE TEMPLIER DE LA VIGNE ET DE L'OLIVIER Association Loi 1901 déclarée à la sous-préfecture de Béziers sous le numéro 0341013006 - Siège : Château-Abbaye de Cassan,34320 ROUJAN - 34320 - France
Dominique LEBEL Chez SERCIB France - Immeuble le Crystal, 6 rue Hélène Boucher,78280 GUYANCOURT - 78280 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Joaillerie – bijouterie – pierres précieuses – horlogerie. Produits de l'imprimerie – photographies – papeterie – matériel pour les artistes – affiches – album – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures – calendriers. Vêtements – chaussures – chapellerie. Jeux – jouets. Viande – poisson – volaille et gibier – fruits et légumes conservés, séchés et cuits – gelées – confitures – compotes – oeufs – lait et produits laitiers – huiles et graisses. Fruits et légumes frais – semences, plantes et fleurs naturelles. Bières – eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques – boissons de fruits et jus de fruits – sirops. Boissons alcooliques autres que les bières. Publication de livres – production de films – organisation et conduite de colloques, conférences, congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – réservation de places de spectacle. Services de traiteur – services hoteliers.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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