ORDRE SOUVERAIN DU TEMPLE INITIATIQUE, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4293469
Date de dépôt :
16/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2026
Présentation de la marque CIRCES OSTI
Déposée par voie électronique le 16 août 2016 par l'association loi 1901 ORDRE SOUVERAIN DU TEMPLE INITIATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CIRCES OSTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-36 du 9 septembre 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 ORDRE SOUVERAIN DU TEMPLE INITIATIQUE domicilié(e) 22 Rue Beaunier - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 529 678 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSTI, M. YVES JAYET domicilié(e) 22 RUE BEAUNIER - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CIRCES OSTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293469.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCES OSTI arrivera à expiration en date du 16 août 2026.
ORDRE SOUVERAIN DU TEMPLE INITIATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
ORDRE SOUVERAIN DU TEMPLE INITIATIQUE, Association loi 1901 - 22 Rue Beaunier - 75014 - Paris - France - SIREN 389529678
OSTI, M. YVES JAYET - 22 RUE BEAUNIER - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
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