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Marques déposées par ORDRE NATIONAL DES MEDECINS (ORGANISME PRIVE A MISSION PUBLIQUE
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ORDRE NATIONAL DES MEDECINS CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDRE NATIONAL DES MEDECINS CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE
ORDRE NATIONAL DES MEDECINS (ORGANISME PRIVE A MISSION PUBLIQUE)

Numéro de dépôt :
93497779
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2003

Présentation de la marque ORDRE NATIONAL DES MEDECINS CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE

Déposée le 21 décembre 1993 par ORDRE NATIONAL DES MEDECINS (ORGANISME PRIVE A MISSION PUBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORDRE NATIONAL DES MEDECINS CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est ORDRE NATIONAL DES MEDECINS (ORGANISME PRIVE A MISSION PUBLIQUE), domicilié(e) 60, boulevard de Latour-Maubourg, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER NATHALIE AGENCE LIAISONS - France.

La marque ORDRE NATIONAL DES MEDECINS CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497779.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDRE NATIONAL DES MEDECINS CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE est expirée depuis le 21 décembre 2003.


ORDRE NATIONAL DES MEDECINS (ORGANISME PRIVE A MISSION PUBLIQUE) - 60, boulevard de Latour-Maubourg, 75007 PARIS - France


DIDIER NATHALIE AGENCE LIAISONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Produits de l'imprimerie, journaux, revues, livres, adhésifs (matière collante pour la papeterie ou le ménage). Messageries électroniques Edition de livres, journaux, revues.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.