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Marques déposées par l'association loi 1901 ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil Départemental des Bouches du Rhône
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MEDICAL 13
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDICAL 13
ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil Départemental des Bouches du Rhône (Association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1755005
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2000

Présentation de la marque MEDICAL 13

Déposée le 15 novembre 1990 par l'association loi 1901 ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil Départemental des Bouches du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEDICAL 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil Départemental des Bouches du Rhône domicilié(e) 101, rue Sylvabelle, 101, 13291 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil Départemental des Bouches du Rhône (Association loi de 1901) - France.

La marque MEDICAL 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICAL 13 est expirée depuis le 15 novembre 2000.


ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil Départemental des Bouches du Rhône (Association loi de 1901) - 101, rue Sylvabelle, 101, 13291 MARSEILLE - France


ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil Départemental des Bouches du Rhône (Association loi de 1901) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

Revue et édition de cette revue.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.