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Marques déposées par l'association loi 1901 ORDRE NATIONAL DE ROMARIN ASSOCIATION POUR LE RESPECT DE L'HOMME ET DE LA NATURE
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ORDRE NATIONAL DE ROMARIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORDRE NATIONAL DE ROMARIN
ORDRE NATIONAL DE ROMARIN ASSOCIATION POUR LE RESPECT DE L'HOMME ET DE LA NATURE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
98736442
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2028

Présentation de la marque ORDRE NATIONAL DE ROMARIN

Déposée le 5 juin 1998 par l'association loi 1901 ORDRE NATIONAL DE ROMARIN ASSOCIATION POUR LE RESPECT DE L'HOMME ET DE LA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORDRE NATIONAL DE ROMARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 ORDRE NATIONAL DE ROMARIN ASSOCIATION POUR LE RESPECT DE L'HOMME ET DE LA NATURE domicilié(e) Parc de la Tête d'Or - 69006 - LYON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ORDRE NATIONAL DE ROMARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORDRE NATIONAL DE ROMARIN arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.

ORDRE NATIONAL DE ROMARIN ASSOCIATION POUR LE RESPECT DE L'HOMME ET DE LA NATURE a également déposé les autres marques suivantes :


ORDRE NATIONAL DE ROMARIN ASSOCIATION POUR LE RESPECT DE L'HOMME ET DE LA NATURE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - Parc de la Tête d'Or - 69006 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2008 n°2372503 - Publication au BOPI 2008-05-13

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380822 - Publication au BOPI 2003-11-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2018 n°2685426 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-06-22

Services de jardiniers paysagistes y compris service d'embellissement floral de villes, villages et de tout site en général. Services d'enseignement et de formation dans le secteur agricole et horticole. Services d'organisation de manifestations à but culturel et éducatif dans le secteur de l'environnement et plus particulièrement de l'espace horticole et végétal. Services de jardiniers-paysagistes, services de pépiniéristes. Services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, y compris l'attribution de récompenses.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.