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Marques déposées par l'association loi 1901 ORDRE MONASTIQUE VAISNAVA ASSOCIATION
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SM THE MARK OF THE LORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SM THE MARK OF THE LORD
ORDRE MONASTIQUE VAISNAVA ASSOCIATION (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3277333
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2014
SM THE MARK OF THE LORD de ORDRE MONASTIQUE VAISNAVA ASSOCIATION

Présentation de la marque SM THE MARK OF THE LORD

Déposée le 3 mars 2004 par l'association loi 1901 ORDRE MONASTIQUE VAISNAVA ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SM THE MARK OF THE LORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 ORDRE MONASTIQUE VAISNAVA ASSOCIATION domicilié(e) 40 RUE DE LAUSANNE,76000 ROUEN - 76000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORDRE MONASTIQUE VAISNAVA domicilié(e) 40 Rue de Lausanne,76000 ROUEN - 76000 - France.

La marque SM THE MARK OF THE LORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM THE MARK OF THE LORD est expirée depuis le 3 mars 2014.


ORDRE MONASTIQUE VAISNAVA ASSOCIATION (Loi 1901) - 40 RUE DE LAUSANNE,76000 ROUEN - 76000 - France


ORDRE MONASTIQUE VAISNAVA - 40 Rue de Lausanne,76000 ROUEN - 76000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

– vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtement en imitation du cuir, ceintures (habillement), foulards chaussures de plage, ski, sport, chaussette, chaussons, sous vêtement. Tee-shirt (sport, loisir). – jeux, jouets. – communication par terminaux d'ordinateur.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.