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Marques déposées par l'association loi 1901 ORDRE INTERNATIONAL DES DISCIPLES D'AUGUSTE ESCOFFIER
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LES DISCIPLES D'AUGUSTE ESCOFFIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DISCIPLES D'AUGUSTE ESCOFFIER
ORDRE INTERNATIONAL DES DISCIPLES D'AUGUSTE ESCOFFIER, ass loi 1901

Numéro de dépôt :
93464995
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2013

Présentation de la marque LES DISCIPLES D'AUGUSTE ESCOFFIER

Déposée le 14 avril 1993 par l'association loi 1901 ORDRE INTERNATIONAL DES DISCIPLES D'AUGUSTE ESCOFFIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DISCIPLES D'AUGUSTE ESCOFFIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 ORDRE INTERNATIONAL DES DISCIPLES D'AUGUSTE ESCOFFIER domicilié(e) Résidence Escoffier Place du général de Gaulle,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2240437) - 06270 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2240437) - 06000 - France.

La marque LES DISCIPLES D'AUGUSTE ESCOFFIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DISCIPLES D'AUGUSTE ESCOFFIER est expirée depuis le 14 avril 2013.

ORDRE INTERNATIONAL DES DISCIPLES D'AUGUSTE ESCOFFIER a également déposé les autres marques suivantes : LES DISCIPLES D'AUGUSTE ESCOFFIER , L'ORDRE INTERNATIONAL DES DISCIPLES ESCOFFIER


ORDRE INTERNATIONAL DES DISCIPLES D'AUGUSTE ESCOFFIER, ass loi 1901 - Résidence Escoffier Place du général de Gaulle,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2240437) - 06270 - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2240437) - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°261891 - Publication au BOPI 1998-09-14

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2003 n°2240437 - Publication au BOPI 2003-03-26

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Diplôme (document). Echarpes.Epinglettes, insignes, crochets et illets, cocardes, brassards, badges ornementaux, rosettes, rubans.Association gastronomique pour le maintien du bon renom et des traditions de la cuisine français; organisation de chapitres: repas précédé de l'intronisation de nouveaux membres, sous l'égide de la cuisine selon Auguste ESCOFFIER; organisation et conduites de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Restauration (alimentation)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.