Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGILLVM.MILITVM.XPISTI. Ordre des Veilleurs du temple (O.V.D.T.) Militia Templi Ordre du Temple le temps revient
ORDRE des VEILLEURS DU TEMPLE - MILITIA TEMPLI Dénomination abrégée : ORDRE DU TEMPLE - Sigle : O.V.D.T.-M.T. (ASSOCIATION LOI 1901 - No 6098 PREFET Montpellier)

Numéro de dépôt :
99829639
Date de dépôt :
08/12/1999
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
08/12/2009

Présentation de la marque SIGILLVM.MILITVM.XPISTI. Ordre des Veilleurs du temple (O.V.D.T.) Militia Templi Ordre du Temple le temps revient

Déposée le 8 décembre 1999 par l'association loi 1901 ORDRE des VEILLEURS DU TEMPLE - MILITIA TEMPLI Dénomination abrégée : ORDRE DU TEMPLE - Sigle : O.V.D.T.-M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « SIGILLVM.MILITVM.XPISTI. Ordre des Veilleurs du temple (O.V.D.T.) Militia Templi Ordre du Temple le temps revient » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 ORDRE des VEILLEURS DU TEMPLE - MILITIA TEMPLI Dénomination abrégée : ORDRE DU TEMPLE - Sigle : O.V.D.T.-M.T domicilié(e) BP 5005, 34032 Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SERGE AIGON - France.

La marque SIGILLVM.MILITVM.XPISTI. Ordre des Veilleurs du temple (O.V.D.T.) Militia Templi Ordre du Temple le temps revient a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGILLVM.MILITVM.XPISTI. Ordre des Veilleurs du temple (O.V.D.T.) Militia Templi Ordre du Temple le temps revient est expirée depuis le 8 décembre 2009.


ORDRE des VEILLEURS DU TEMPLE - MILITIA TEMPLI Dénomination abrégée : ORDRE DU TEMPLE - Sigle : O.V.D.T.-M.T. (ASSOCIATION LOI 1901 - No 6098 PREFET Montpellier) - BP 5005, 34032 Montpellier - France


Monsieur SERGE AIGON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

- Enseignements exotériques et ésotériques - Produits d'éditions Télécommunications - Education, formation - Tous bijoux précieux et non précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.