ONCC NON NOBIS DOMINE NON NOBIS SED SED NOMINI TUO DA GLORIAM MA FOI ET MON EPEE POUR LA PAIX
Marque enregistrée - Marque en vigueur
ONCC NON NOBIS DOMINE NON NOBIS SED SED NOMINI TUO DA GLORIAM MA FOI ET MON EPEE POUR LA PAIX
ORDRE DES NOUVEAUX CHEVALIERS DU CHRIST, association
Numéro de dépôt :
4278523
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2026
Présentation de la marque ONCC NON NOBIS DOMINE NON NOBIS SED SED NOMINI TUO DA GLORIAM MA FOI ET MON EPEE POUR LA PAIX
Déposée par voie électronique le 8 juin 2016 par ORDRE DES NOUVEAUX CHEVALIERS DU CHRIST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ONCC NON NOBIS DOMINE NON NOBIS SED SED NOMINI TUO DA GLORIAM MA FOI ET MON EPEE POUR LA PAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-26 du 1 juillet 2016.
Le déposant est ORDRE DES NOUVEAUX CHEVALIERS DU CHRIST, association domicilié(e) ARCADES DES ABBAYES - LE MONTMAJOUR - 13127 - VITROLLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORDRE DES NOUVEAUX CHEVALIERS DU CHRIST, M. Arnaud DUVERNE domicilié(e) ARCADES DES ABBAYES - LE MONTMAJOUR - 13127 - VITROLLES - France.
La marque ONCC NON NOBIS DOMINE NON NOBIS SED SED NOMINI TUO DA GLORIAM MA FOI ET MON EPEE POUR LA PAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278523.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCC NON NOBIS DOMINE NON NOBIS SED SED NOMINI TUO DA GLORIAM MA FOI ET MON EPEE POUR LA PAIX arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.
ORDRE DES NOUVEAUX CHEVALIERS DU CHRIST, association - ARCADES DES ABBAYES - LE MONTMAJOUR - 13127 - VITROLLES - France
ORDRE DES NOUVEAUX CHEVALIERS DU CHRIST, M. Arnaud DUVERNE - ARCADES DES ABBAYES - LE MONTMAJOUR - 13127 - VITROLLES - France
Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.
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