Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERIA
ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS, Organisme de droit privé ayant une délégation de service public régie par la loi no 46-942 du 7 mai 1946

Numéro de dépôt :
3337630
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/01/2025
TERIA de ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS

Présentation de la marque TERIA

Déposée le 31 janvier 2005 par ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS, Organisme de droit privé ayant une délégation de service public régie par la loi no 46-942 du 7 mai 1946 domicilié(e) 40, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque TERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337630.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERIA arrivera à expiration en date du 31 janvier 2025.

ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS a également déposé les autres marques suivantes : GEOMETRE DES HOMMES, DES ESPACES, DES EXPERTS , GE ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS , GEOTAXAM , Experts d'un monde durable , ONCV , GÉOTHÈQUE , Géo Tax Am Maîtrisez votre taxe d'aménagement , TERIA , OBSERVATOIRE NATIONAL DU CADRE DE VIE , GE


ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS, Organisme de droit privé ayant une délégation de service public régie par la loi no 46-942 du 7 mai 1946 - 40, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


CABINET DEGRET - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Inscription le 22 décembre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°638977 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2014 n°2572405 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-26

Appareils et instruments scientifiques géodésiques, de mesurage, de signalisation, équipement pour le traitement de l'information. Communications par terminaux, fourniture d'accès à un réseau. Estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.