Marque enregistrée - Marque en vigueur

ONCV
ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS

Numéro de dépôt :
4468317
Date de dépôt :
11/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2028
ONCV de ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS

Présentation de la marque ONCV

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2018 par ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONCV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS domicilié(e) 40 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Monsieur Bruno RAIBAUT domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque ONCV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCV arrivera à expiration en date du 11 juillet 2028.

ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS a également déposé les autres marques suivantes : GEOMETRE DES HOMMES, DES ESPACES, DES EXPERTS , GE ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS , GEOTAXAM , Experts d'un monde durable , GÉOTHÈQUE , Géo Tax Am Maîtrisez votre taxe d'aménagement , TERIA , OBSERVATOIRE NATIONAL DU CADRE DE VIE , GE , ORDRE DES GÉOMÈTRES-EXPERTS


ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS - 40 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


CABINET DEGRET, Monsieur Bruno RAIBAUT - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Applications logicielles informatiques téléchargeables ; disques acoustiques ; disques magnétiques ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques optiques compacts ; disques optiques ; fichiers d'images téléchargeables ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; publications électroniques téléchargeables ; supports d'enregistrements sonores ; supports de données optiques ; agendas électroniques ;

Publications imprimées ; produits de l'imprimerie / impressions / imprimés ; brochures ; cahiers ; carnets ; circulaires ; fiches [papeterie] ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; revues [périodiques] ; rapports d’études, notes, thèses et mémoires ; cartes géographiques ; plans ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ;

Enquêtes et sondages d’opinion ; établissement de statistiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; prévisions économiques ; relations publiques ; services de revues de presse ;

Services de formation ; coaching [formation] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement / éducation / instruction ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres, de thèses et de mémoires ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; production de films, autres que publicitaires ; production d'émissions de radio et de télévision ;

Services de conseils technologiques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; conduite d'études de projets techniques ; recherches techniques ; recherches scientifiques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; rédaction technique ; services de cartographie [géographie] ; services d'architecture ; conseils en architecture ; établissement de plans pour la construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; élaboration [conception] de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherches géologiques ; expertises géologiques ; prospection géologique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; arpentage ;

Services juridiques ; services de veille juridique ; services extrajudiciaires de résolution de différends ; services d'arbitrage ; médiation ; concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de logiciels [services juridiques] ; concession de licences [services juridiques] dans le cadre de l'édition de logiciels ; services d'élaboration de documents juridiques.