Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS
/
GEOMETRE DES HOMMES, DES ESPACES, DES EXPERTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEOMETRE DES HOMMES, DES ESPACES, DES EXPERTS
ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS, Organisme de droit privé ayant une délégation de service public régi par la loi no 46-942 du 7 mai 1946

Numéro de dépôt :
4033606
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/09/2023
GEOMETRE DES HOMMES, DES ESPACES, DES EXPERTS de ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS

Présentation de la marque GEOMETRE DES HOMMES, DES ESPACES, DES EXPERTS

Déposée le 19 septembre 2013 par ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GEOMETRE DES HOMMES, DES ESPACES, DES EXPERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS, Organisme de droit privé ayant une délégation de service public régi par la loi no 46-942 du 7 mai 1946 domicilié(e) 40, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque GEOMETRE DES HOMMES, DES ESPACES, DES EXPERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOMETRE DES HOMMES, DES ESPACES, DES EXPERTS est expirée depuis le 19 septembre 2023.

ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS a également déposé les autres marques suivantes : GE ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS , GEOTAXAM , Experts d'un monde durable , ONCV , GÉOTHÈQUE , Géo Tax Am Maîtrisez votre taxe d'aménagement , TERIA , OBSERVATOIRE NATIONAL DU CADRE DE VIE , GE , ORDRE DES GÉOMÈTRES-EXPERTS


ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS, Organisme de droit privé ayant une délégation de service public régi par la loi no 46-942 du 7 mai 1946 - 40, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Publications électroniques téléchargeables ; journaux et magazines en ligne téléchargeables ; appareils pour l'enregistrement des distances ; instruments de mesure ; mesures ; mesureurs ; indicateurs de pente ; télémètres ; longues-vues ; jumelles (optique) ; instruments d'arpentage ; chaînes d'arpenteur ; appareils et instruments géodésiques ; appareils de mesure de précision ; appareils électriques de mesure ; compas (instruments de mesure) ; appareils pour la mesure des distances ; boussoles ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; disques acoustiques ; disques magnétiques ; disques optiques ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs ; palmers ; périphériques d'ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques, analogiques ou numériques de données ; supports d'enregistrements sonores ; clés USB ; agendas électroniques ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; cordonnets pour téléphones mobiles ; repose-poignets pour matériel informatique ; tapis de souris ; calculatrices de poche ; machines à calculer ; casques de protection ; casques à écouteurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de Cédéroms ; traducteurs électroniques de poche.

Journaux ; lettres d'informations ; magazines ; périodiques ; publications imprimées ; revues (périodiques) ; imprimés ; livres ; livrets ; manuels ; affiches ; almanachs ; atlas ; carnets autocollants (articles de papeterie) ; blocs à dessin ; blocs (papeterie) ; cahiers ; calendriers ; cartes géographiques ; catalogues ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; coupe-papier (articles de bureau) ; crayons ; globes terrestres ; gommes à effacer ; marques pour livres ; serre-livres ; articles de papeterie ; plans ; pochettes pour documents ; répertoires ; stylos.

Edition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques ; édition électronique ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; éducation ; enseignement ; production de films autres que films publicitaires ; formation pratique (démonstration) ; microfilmage ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; production de représentations radio et télévisées et d'enregistrements audio, vidéo et cinématographiques en direct.