LA PASSION DU CONSEIL

ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES, ORGANISME PRIVE A MISSION DE SERVICE PUBLIC, REGI PAR L'ORDONNANCE DU 19 septembre 1945

Présentation de la marque LA PASSION DU CONSEIL

Déposée le 29 mars 1991 par ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PASSION DU CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES, ORGANISME PRIVE A MISSION DE SERVICE PUBLIC, REGI PAR L'ORDONNANCE DU 19 septembre 1945, domicilié(e) 109 Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque LA PASSION DU CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASSION DU CONSEIL est expirée depuis le 29 mars 2001.

ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES a également déposé les autres marques suivantes : EDI-LIASSE , MECENEC , CLUB DAF EXTERNALISE ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES PARIS - ÎLE - DE - FRANCE