Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Université d'été des Commissaires aux Comptes
ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, ORDRE PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
3764792
Date de dépôt :
08/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2020
Université d\'été des Commissaires aux Comptes de ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES REGION PARIS ILE-DE-FRANCE

Présentation de la marque Université d'été des Commissaires aux Comptes

Déposée le 8 septembre 2010 par ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES REGION PARIS ILE-DE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Université d'été des Commissaires aux Comptes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, ORDRE PROFESSIONNEL domicilié(e) 50 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES REGION PARIS ILE-DE-FRANCE domicilié(e) 50 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France.

La marque Université d'été des Commissaires aux Comptes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université d'été des Commissaires aux Comptes est expirée depuis le 8 septembre 2020.

ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES REGION PARIS ILE-DE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SIF : La Semaine des Instances comptables Franciliennes , LES JTE , EXPERTLINK , Les Journées de la Transmission d'Entreprises , JTE , Université d'été des Experts-Comptables , SIF : La Semaine des Instances Franciliennes , CRE'ACC , Université d'été de la profession comptable libérale francilienne , lesjte.com


ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, ORDRE PROFESSIONNEL - 50 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France


ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES REGION PARIS ILE-DE-FRANCE - 50 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.