Les Journées de la Transmission d'Entreprise

ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES REGION PARIS IDF, ORDRE

Présentation de la marque Les Journées de la Transmission d'Entreprise

Déposée par voie électronique le 16 mai 2013 par ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES REGION PARIS IDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Journées de la Transmission d'Entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES REGION PARIS IDF, ORDRE domicilié(e) 50 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES REGION PARIS IDF, M. FRANCOIS MILLO domicilié(e) 50 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France.

La marque Les Journées de la Transmission d'Entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Journées de la Transmission d'Entreprise est expirée depuis le 16 mai 2023.

ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES REGION PARIS IDF a également déposé les autres marques suivantes : SIF : La Semaine des Instances comptables Franciliennes , Université d'été des Commissaires aux Comptes , LES JTE , EXPERTLINK , Les Journées de la Transmission d'Entreprises , JTE , Université d'été des Experts-Comptables , SIF : La Semaine des Instances Franciliennes , CRE'ACC , Université d'été de la profession comptable libérale francilienne