Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CLUB' CRE'ACC
Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l'Ordonnance no 45-2138 du 19 septembre 1945

Numéro de dépôt :
3498663
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017
LE CLUB\' CRE\'ACC de Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l\'Ordonnance no 45-2138 du 19 septembre 1945

Présentation de la marque LE CLUB' CRE'ACC

Déposée le 30 avril 2007 par la société Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l'Ordonnance no 45-2138 du 19 septembre 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLUB' CRE'ACC »

Le déposant est la société Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l'Ordonnance no 45-2138 du 19 septembre 1945 domicilié(e) 45 rue des Petits Champs,75035 PARIS cedex 01 - 75035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 854 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud CUISINIER Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France domicilié(e) 45 rue des Petits Champs,75035 PARIS cedex 01 - 75035 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB' CRE'ACC est expirée depuis le 30 avril 2017.

Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l'Ordonnance no 45-2138 du 19 septembre 1945 a également déposé les autres marques suivantes : CANAL-EXPERT , Expertech Les Journées technologiques , KIT-QUALITE , Le Baromètre de l'Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France


Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l'Ordonnance no 45-2138 du 19 septembre 1945 - 45 rue des Petits Champs,75035 PARIS cedex 01 - 75035 - France - SIREN 784854408


Arnaud CUISINIER Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France - 45 rue des Petits Champs,75035 PARIS cedex 01 - 75035 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Comptabilité ; relations publiques ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services juridiques.